Siège social
Au mas des calmettes entreprise individuelle
Contact
Tél. : +33 563405598 mob +33 682169084 E-Mail : aumasdescalmettes@orange.fr
Représentant légal
monsieur Rojat Frédéric
Immatriculation
Inscription au registre du commerce et des sociétés Numéro d’inscription :
Siret 50521755400011 Albi
Code APE 5520Z
Numéro de TVA intracommunautaire
Numéro de TVA intracommunautaire : TVA FR29 5005217554
Médiation des litiges de la consommation
Conformément aux dispositions du Code de la consommation concernant « le processus de médiation des litiges de la consommation », le client a le droit de recourir gratuitement au service de médiation proposé par le réseau Gîtes de France®. Le médiateur ‘droit de la consommation’ ainsi proposé est MEDICYS.Ce dispositif de médiation peut être joint par :- voie électronique : www.medicys.fr – ou par voie postale : MEDICYS – Centre de médiation et règlement amiable des huissiers de justice – 73, Boulevard de Clichy, 75009 – Paris »
